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Mutation, mutualisation
L’activité 2023 de l’observatoire régional de la santé et du social aura été encore marquée par un grand nombre de projets comme ce rapport d’activité nous les présente. Toutefois, deux sont plus particulièrement à mettre en relief dans la mesure où ils s’inscrivent dans des orientations majeures et pérennes d’une activité d’observation… d’un observatoire de santé et du social. Ils s’avèrent de plus parfaitement intriqués. Le premier travail souligné se rapporte à l’accompagnement du Pacte des solidarités dans deux départements normands. Celui-ci a permis de mesurer combien l’approche sociale s’inscrivait dans une démarche parallèle et complémentaire à celle de la dimension sanitaire.
Aller-vers
Tant dans le département de l’Eure que celui de Seine-Maritime, de nombreux termes sont ressortis au cours des échanges qui se sont tenus avec, en fil rouge, l’idée-force transversale de l’« aller‑vers ». Terminologie qui n’est pas sortie du chapeau sur le seul territoire normand puisqu’elle s’avère « une démarche aussi nécessaire que paradoxale : comment aller vers une personne qui ne demande rien, alors que le besoin est criant ? » comme le rappelle Cyprien Avenel, adjoint au chef de la mission analyse stratégique, synthèses et prospective à la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)1. Dans un monde en permanente et exponentielle évolution, cette fonction est naturellement capitale dans la dimension sociale, mais elle se décline également avec une telle force dans le monde de la santé. D’autant que les pyramides des âges à la fois de la population et des professionnels appellent à un autre modèle !
Des mots synonymes d’efficacité
Au-delà de l’« aller-vers », quelques mots sont aussi ressortis, de façon récurrente, dans leur pluralisme, caractérisant ce qui doit être mené en matière de solidarités pour réduire les inégalités entre groupes d’appartenance ; ces mots, figurant ci‑dessous en italique, sont de fait transférables à la santé. L’accompagnement et la sensibilisation sont devenus, plus que jamais, une nécessité pour inclure des populations qui ne se reconnaissent pas dans les transformations sociétales. Cependant, cela réclame une capacité d’adaptation de leur part, la communication devenant alors le premier vecteur de connaissance pour la permettre. La formation des professionnels au regard des nouveaux besoins des publics en constitue le second axe indispensable, d’autant plus lorsqu’elle s’inscrit dans une finalité de coordination et de mutualisation, leviers d’une efficience optimisée. Tout le parallélisme entre santé et social est ainsi bien mesuré. Alphonse Allais mentionnait que “Les horizontales se rencontrent dans tous les milieux, les parallèles jamais”. Peut-être que contrairement à la géométrie et à l’écrivain, la solution aux problématiques rencontrées en santé/social passe par leur croisement.
Observatoires, plateformes, bases de données, outils numériques, visualisation
Outre ces mots structurants, il est apparu pour les divers participants la nécessité d’avoir recours à des observatoires et des plateformes sous diverses formes pour mieux faire connaître les dispositifs au public et coordonner les différents acteurs. Comme cela s’inscrit bien dans une démarche promotionnelle de la santé. Les attentes exprimées se matérialisent naturellement par un renforcement de l’offre existante, mais aussi par la constitution de bases de données et, in fine, le partage d’informations à travers des outils numériques. Ainsi, au sein du Pacte des solidarités, il est ressorti la nécessité de disposer d’une meilleure connaissance pour optimiser l’action en utilisant des outils numériques variés. Et, cette connaissance doit reposer sur une représentation adaptée aux types de données (de nature quantitative ou qualitative) dans un format facile à comprendre et à interpréter : dataviz et carte plus particulièrement. La transition est ainsi faite pour présenter l’engagement de l’OR2S dans le développement d’outils pour mettre à disposition des indicateurs d’aide à la compréhension des problématiques locales qui constitue le second axe.
Des démarches complémentaires
Cela se décline en plusieurs démarches parallèles et additionnelles. La première a trait aux données de mortalité pour lesquelles l’OR2S continuera d’être système fils du système national des données de santé (SNDS). La décision de la commission nationale informatique et libertés (Cnil) dans sa délibération du 14 mars 2024 portant décision unique l’autorise, au côté de la Fnors, à mettre en œuvre des traitements automatisés à des fins de recherche, d’étude et d’évaluation nécessitant un accès aux données de la base des causes médicales de décès du CépiDc de l’Inserm. Pour ce faire, cela a impliqué un renforcement de son partenariat avec le Criann, à travers une convention dans laquelle étaient bien précisés les critères de sécurité et le rôle de chacun des signataires, avec tout particulièrement la certification d’hébergeur de données de santé du centre situé à Saint-Étienne-de-Rouvray. Celle-ci a été signée le premier jour de mars 2024 et une autre est également en préparation pour l’utilisation du supercalculateur qui a été inauguré au début de l’automne sur un site proche du Havre. Celui‑ci offre une puissance surmultipliée par rapport au précédent, si précieuse à un moment où la taille des données traitées par l’OR2S explose. Pour être plus efficient dans ses outils de traitement de l’information, l’OR2S a également sollicité un prestataire extérieur pour l’aider à permettre une plus grande réactivité dans le traitement des bases de données. Cela se traduit aussi par une mise à jour de ses serveurs, à la fois ceux utilisés pour la production que ceux réservés aux répliques, si besoin s’en fait sentir. Cela est indispensable dans la mesure où le nombre d’utilisateurs est de plus en plus conséquent. Enfin, une autre démarche, également avec un prestataire extérieur, a pour objet de faire entrer l’OR2S dans une nouvelle dimension en s’inscrivant dans une procédure d’accréditation Iso 27001 et d’hébergeur de données de santé à l’horizon 2025. Cela nécessite un gros travail de la structure dans sa globalité, mais aussi une modification des comportements individuels de tout un chacun.
Aller-vers dans ses diverses acceptations
L’« aller-vers », tant exprimé et matérialisé par les acteurs du social, s’avère également capital dans le futur de l’OR2S à travers une analyse de données encore plus efficiente. C’est pourquoi l’observatoire se dote de nouveaux moyens afin d’être plus attentif et réactif aux besoins des utilisateurs de ses outils dans leur grande diversité. Cela va ainsi lui permettre de mieux comprendre les problématiques rencontrées par la population pour ainsi hiérarchiser les actions que les décideurs souhaitent mener. À l’heure des Jeux olympiques et paralympiques (JO et JOP), l’OR2S s’est mis en marche pour transformer demain les essais d'aujourd’hui.
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Causes médicales de décès de l’Inserm-CépiDc
Par décision unique, la Cnil a autorisé la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé (Fnors) et l’Observatoire régional de la santé et du social (OR2S), dans le cadre de l’exécution des missions d’intérêt public dont ils sont investis à accéder aux bases de données de mortalité.
Délibération n°2021-046 du 15 avril 2021 portant décision unique et autorisant la Fédération nationale des observatoires régionaux de santé et l’Observatoire régional de la santé et du social de Picardie à mettre en œuvre des traitements automatisés à des fins de recherche, d’étude et d’évaluation nécessitant un accès aux données de la base des causes médicales de décès.
Responsables de traitement
La Fnors et l’OR2S sont responsables de traitement.
Fnors - 62 boulevard Garibaldi. 75015 PARIS - 01 56 58 52 40 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
OR2S - Faculté de médecine. 3 rue des Louvels. 80036 Amiens. Cedex 1 - 03 22 82 77 24 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Finalités
Les traitements nécessitant un accès aux données sur les causes médicales de décès du CépiDc ont pour finalité la production d’indicateurs de mortalité à des niveaux territoriaux fins et sur des périodes temporelles longues pour alimenter les travaux des Observatoires régionaux de la santé (ORS) ainsi que la base de données SCORE-Santé gérée par la Fnors.
Données concernées
Les traitements réalisés dans le cadre de la décision unique portent sur les données du CépiDc des années 2000 à 2020.
Les variables transmises par l’Inserm-CépiDc sont les suivantes : sexe, groupe d’âge, cause principale de décès (quatre caractères de la CIM10 pour la cause principale), causes associées, département du décès, commune de décès, mois de décès, département de domicile, commune de domicile, lieu de décès, nombre de jours vécus et statut matrimonial.
Destinataires des données
La consultation des données à caractère personnel (dont celles anonymisées) est effectuée par l’intermédiaire d’un espace sécurisé hébergé par les responsables de traitement et conforme au référentiel de sécurité du système-fils du système national des données de santé (SNDS).
Seuls la Fnors et l’OR2S, en tant que responsables du traitement et les personnes dûment habilitées au sein de ces structures, ont accès aux données à caractère personnel du CépiDc.
En tant que membre de la Fnors et dans le cadre de leurs travaux, les ORS ont accès aux données anonymisées à partir d’un espace sécurisé répondant au référentiel de sécurité du système-fils du système national des données de santé (SNDS).
Durée de conservation des données
La durée de conservation des données dans l’espace sécurisé est limitée à la durée nécessaire à la mise en œuvre des traitements et ne peut être supérieure à trois ans à compter de l’accès effectif aux données.
Droits des personnes
(accès/rectification/effacement/limitation/opposition)
Les héritiers des personnes décédées ou tiers de confiance qui aurai(en)t été enregistrés sont informés par la présente note d’information qu’ils peuvent se manifester auprès des co-responsables de traitement quant à la réutilisation des données et aux modalités d’exercice des droits des personnes décédées. Ces personnes ont le droit d’introduire une réclamation auprès de la Cnil (www.cnil.fr). Par ailleurs, il est rappelé que les personnes peuvent, de leur vivant, s’être opposées à la réutilisation des données du SNDS à des fins de recherche, conformément à l’article R. 1461-9-III du code la santé publique (auprès du directeur de la Plateforme des données de santé ou auprès du directeur de l’organisme gestionnaire d’assurance maladie obligatoire dont elle relève).
Téléchargez la liste des études réalisées dans le cadre de l’autorisation de la Cnil : ici, liste des études
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Pr Maxime Gignon | Président | Professeur de santé publique, faculté de médecine, médecin hospitalier, CHU Amiens-Picardie
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Pr Jean-Pierre Canarelli | Vice-président | Chirurgien pédiatre retraité, Membre de la CRSA Hauts-de-France, membre du CCES de la Haute Autorité de santé, Amiens
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Nicole Naudin | Secrétaire | Vice-présidente du groupe Pasteur mutualité de l'Aisne
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Éric Jullian | Secrétaire-adjoint | Directeur EPISSOS-EPSoMS
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Dr André Lokombe Leke | Trésorier | Anciennement médecin responsable du service de médecine néonatale et réanimation pédiatrique du CHU Amiens-Picardie
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Colette Michaux | Trésorière-adjointe | Maire de Liomer
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Pierre Eletufe | Médecin généraliste en retraite
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Perrine Roussel | Coordinatrice CPTS Grand Amiens |
(Situation au 3 juin 2024)
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En application de l’article 9 des statuts, le conseil d’administration de l’observatoire régional de la santé et du social est composé de la manière suivante :
- de 12 à 24 membres de droit ou mandatés par leurs pairs, représentant l’État, les collectivités locales et territoriales, la Sécurité sociale, les mutualités, les structures de soins et différents organismes des secteurs sanitaire et social ;
- de 12 à 24 membres élus, issus de l’assemblée des adhérents, professionnels de santé ou du secteur social, éligibles par tiers chaque année.
18 membres de droit
• Conseil régional des Hauts-de-France, M. Xavier Bertrand, Président
• Conseil régional de Normandie, M. Hervé Morin, Président
• Conseil départemental de l’Aisne, M. Nicolas Fricoteaux, Président
• Conseil départemental de l’Oise, Mme Nicole Colin, Vice-Présidente
• Faculté de médecine d’Amiens, M. le Pr Éric Havet, Doyen
• Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités des Hauts-de-France, M. Bruno Drolez, Directeur
• Rectorat d’Amiens, M. Pierre Moya, Recteur
• Direction régionale de l’Institut national de la statistique et des études économiques des Hauts-de-France, Mme Catherine Renne, Directrice
• Conseil économique, social et environnemental régional des Hauts-de-France, M. Laurent Degroote, Président
• Caisse d’assurance retraite et de santé au travail Nord - Picardie, M. Jérôme Lefebvre, Président
• Direction régionale du service médical Nord - Pas-de-Calais - Picardie, M. le Dr Jean-Marc Vandendriessche
• Direction générale de la Mutualité sociale agricole de Picardie, Mme Katie Hautot, Directrice générale
• Caisses d’allocations familiales de Picardie, M. Thierry Marcotte, Directeur de la Caisse d’allocations familiales de la Somme
• Mutualité française des Hauts-de-France, M. Christophe Bertin, Vice-Président
• Fédération des établissements hospitaliers et d’assistance privés à but non lucratif des Hauts-de-France, Représentant en attente
• Fédération hospitalière de France en Hauts-de-France, M. Eric Jullian, Directeur EPISSOS-EPSoMS
• Union régionale des professionnels de santé médecins des Hauts-de-France, M. le Dr Bruno Stach, Président
• Union régionale des professionnels de santé chirurgiens-dentistes des Hauts-de-France, M. Thomas Balbi, Président
Par ailleurs, le directeur général du centre hospitalier universitaire d’Amiens-Picardie, le directeur général de l’agence régionale de santé Hauts-de-France, le directeur général de l’agence régionale de santé de Normandie et la directrice régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités de Normandie sont invités aux assemblées générales et conseils d’administration sans voix délibérative.
16 membres élus
• Mme Marie-Cécile Barrel, Présidente de l'association pour la promotion de personnes présentant un handicap
• M.le Dr Maxime Bubrovsky, Directeur de la fédération régionale de recherche en psychiatrie et santé mentale Hauts-de-France
• M. le Pr Jean-Pierre Canarelli, Chirurgien pédiatre retraité, membre de la CRSA Hauts-de-France, membre du CCES de la Haute Autorité de santé, Amiens
• M. Hugues Deniele, président de la Fas Hauts-de-France
• M. le Dr Pierre Eletufe, médecin généraliste en retraite, Saint-Ouen
• M. le Dr Maxime Gignon, Professeur de santé publique, Faculté de médecine, médecin hospitalier CHU Amiens-Picardie
• M. le Dr André Lokombe Leke, Anciennement médecin responsable du service de médecine néonatale et réanimation pédiatrique, CHU Amiens-Picardie
• M. Christophe Leman, Président de l’UFSBD Hauts-de-France, Saint-Quentin
• Mme Colette Michaux, Maire, Liomer
• M. Mickaël Naassilla, Directeur Grap Inserm Eri24, Amiens
• Mme Nicole Naudin, Vice-présidente du groupe Pasteur mutualité de l’Aisne, Château-Thierry
• M. Daniel Puechberty, Président du Criann, Saint-Étienne-du-Rouvray
• Mme le Dr Laëtitia Rollin, Médecin du travail, Maître de conférence des universités, Praticien hospitalier, CHU de Rouen
• Mme Perrine Roussel, Coordinatrice du CPTS du Grand Amiens
• M. le Dr Jean-Marie Sueur, Pharmacien biologiste, Saint-Quentin
• M. Marc Wumser, Ancien directeur de la MSA de la Somme, Amiens
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Locaux
Depuis février 1991, l’observatoire régional de la santé de Picardie, puis l’OR2S, se situe au deuxième étage du bâtiment F de la faculté de médecine, 3, rue des Louvels à Amiens. Il dispose de six pièces.
Par ailleurs, un local situé 145, route de Paris à Amiens permet d’accueillir une partie du personnel, essentiellement le personnel d’études. Outre un espace d’accueil et de restauration, il comprend six bureaux et une salle de réunion et de visioconférence au nom de Vladimir Guihenef, trésorier pendant toutes les années ORS de Picardie.
Depuis fin 2013, un local de trois pièces au sein de l’Atrium (espace régional de découverte scientifique et technique) est mis à disposition de l’OR2S par le conseil régional de Normandie pour son antenne (située au 115, boulevard de l’Europe à Rouen).
Personnel
En 2023, dix-sept personnes ont travaillé tout au long de l’année :
• une directrice (100 % ETP),
• un médecin de santé publique, directeur-adjoint Hauts-de-France (40 % ETP),
• une statisticienne, docteur en santé publique, directrice-adjointe Normandie (100 % ETP),
• un conseiller senior (60 % ETP pendant trois mois et 80 % ETP pendant neuf mois),
• un conseiller senior (80 % ETP),
• deux informaticiens responsables développement et support informatique (100 % ETP),
• un développeur informatique (50 % ETP),
• une démographe (80 % ETP),
• une sociologue-démographe, (100 % ETP),
• une statisticienne (100 % ETP),
• une gestionnaire de bases de données (100 % ETP),
• une géographe (50 % ETP) ;
• une psychologue (80 % ETP),
• une responsable administrative et ressources humaines (100 % ETP),
• un concepteur graphique (22 % ETP),
• une secrétaire, chargée de la PAO et des sites internet - référente sécurité (100 % ETP).
Pour compléter cette équipe, l’OR2S a reçu la contribution, en 2023, de huit autres salariés :
• un expert en stratégie (15 % ETP pendant trois mois),
• un développeur informatique (50 % ETP pendant huit mois),
• une géographe en stage (100 % ETP pendant cinq mois et demi),
• une épidémiologiste (100 % ETP pendant deux mois),
• une démographe (100 % ETP pendant quatre mois et demi), après un stage de quatre mois, un technicien de données (80 % ETP pendant onze mois),
• une responsable de projet senior (60 % ETP pendant trois mois),
• deux internes de santé publique (100 % ETP, un sur quatre mois et une sur deux mois).
L'équipe
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Nadège Thomas | Directrice
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Thibaut Balcaen | Directeur-adjoint Hauts-de-France | Médecin de santé publique
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Manon Couvreur | Directrice-adjointe de Normandie | Statisticienne, Docteur en santé publique
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Frédéric Imbert | Conseiller Senior
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Martine Rodriguès | Responsable administrative et ressources humaines
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Sylvie Bonin | Secrétaire, chargée de la PAO et des sites internet - référente sécurité | Référente sécurité
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Marie Guerlin | Psychologue | Déléguée à la protection des données
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Jérôme Lemaire | Responsable développement et support informatique
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Loïc Aulard | Responsable développement et support informatique
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Cindy Alix | Gestionnaire de bases de données
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Sophie Debuisser | Responsable de projets | Démographe
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Cécile Gauthiez | Chargée d'études | Géographe
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Valérie Le Corre | Responsable de projets senior
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Jeanne Pfister | Chargée d'études | Statisticienne
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Amandine Vassent | Chargée d'études | Sociologue-démographe
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Romain Dussauçoy | Chargé d'études | Data Analyste
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Théo Brusse | Data analyst
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Hardware
L’intégralité des ordinateurs (Macintosh et PC) est en réseau ce qui permet une sauvegarde en continu. L’ensemble de la capacité des disques durs représente plusieurs centaines de To. Trois cubes de sauvegarde, deux fois huit disques de 3 To et une fois huit disques de 4 To, permettent de dupliquer l’ensemble du contenu des serveurs et des ordinateurs de l’OR2S. Ainsi, l’OR2S dispose de cinq serveurs PC (biprocesseurs - 2x4 cores 64 Go, 2x6 cores 144 Go, 2x8 cores 393 Go, 2x8 cores 768 Go, 2x10 cores 768 Go et 1x8 cores 128 Go de mémoire vive). En 2022, trois ordinateurs portables ont été acquis : un LG et deux Dell. Par ailleurs, deux Nas de 32 To complètent au local route de Paris le dispositif de sauvegarde.
Un contrat passé avec Canon comprend plusieurs imprimantes copieurs couleur. En 2022, une imprimante imagePRESS C265 a permis un renouvellement du parc avec un jeu de chaises musicales entre les trois sites de l’OR2S : l’imprimante Canon acquise en 2013 de l’antenne normande étant désormais au local route de Paris alors que celle de la faculté de médecine est située à l’Atrium.
Software
Pour les logiciels, de nombreuses licences ont été acquises : trente de Microsoft 365 business premium qui inclut 1 To de stockage en Cloud, quatre d’Antidote et cinquante de l’antivirus Bitdefender. Par ailleurs, l’OR2S utilise deux logiciels de PAO, deux logiciels de DAO (Adobe® Illustrator®) et deux logiciels de montage photographique (Adobe® PhotoshopCS®) qui sont actualisés en fonction des mises à jour. Il en va de même pour d’autres logiciels très ciblés répondant à des tâches bien spécifiques : Spad 8.2 et Stata™14 (logiciels pour le traitement statistique des données), NVivo 10 (logiciel d’analyse des données qualitatives) et Stat/Transfer 11 (logiciel permettant de convertir des fichiers de données en différents formats). Un logiciel de gestion des feuilles de paie Winfip+ et le logiciel de téléassistance TeamViewer sont également utilisés. Il est aussi à préciser que les sauvegardes sont effectuées en continu à travers le Cloud Microsoft, celles-ci étant sauvegardées quotidiennement sur un cube de sauvegarde.
L’OR2S utilise en outre des logiciels open source, tels que Thunderbird (client mail), ou Firefox (navigateur internet), le logiciel R (traitement statistique), Spyder (environnement de développement pour Python), la suite bureautique Libre Office, KeePass, Gimp (DAO). Enfin, un logiciel de saisie des horaires est également accessible à tous les personnels permettant la comptabilité analytique temps.
Autres matériels externes et internes
En 2021, le matériel de vidéoprojection a été renforcé par deux moniteurs (un de 75 pouces et un de 49 pouces), le plus grand disposant d’un mini PC. Une barre audio-vidéo complète le grand moniteur avec un micro et une caméra accompagné d’un micro externe. De plus, l’OR2S dispose de trois appareils d’enregistrement numérique, notamment utilisés lors de la tenue des différentes instances (AG et CA) et pour les travaux de nature qualitative pour les entretiens collectifs. Par ailleurs, l’OR2S, situé au sein du pôle santé de la faculté de médecine à Amiens, a la possibilité d’utiliser des outils numériques et informatiques en matière de vidéo ainsi que des moyens offerts par le service de reprographie. À l’Atrium, l’antenne normande dispose de certaines facilités : centre de documentation commun, salles de réunions modulables insonorisées dotées de vidéoprojecteurs, accès wifi et amphithéâtre d’une capacité d’environ 80 places assises équipé d’un système de retransmission en streaming.
Matériels au Criann
Dans le cadre du partenariat avec le Criann, les trois serveurs de production ont été renouvelés en 2022, deux ayant deux processeurs 12 coeurs et 256 Go de Ram et le troisième deux processeurs 20 coeurs et 768 Go de Ram. En 2022, deux firewall ont également été installés pour optimiser la sécurisation. Ces serveurs s’additionnent désormais aux huit serveurs et deux Nas (Network attached storage) installés en 2018 et 2019 dans une baie située dans une armoire informatique de l’espace sécurisé du Criann. Ces huit serveurs ont les caractéristiques suivantes : un de deux processeurs de 14 coeurs chacun et de 192 Go de Ram, une réplique de ce serveur d’un processeur de 4 coeurs et de 48 Go de Ram, un serveur avec deux processeurs ayant chacun 20 coeurs et 768 Go de Ram, un serveur avec deux processeurs de 14 coeurs et 192 Go de Ram, un serveur avec deux processeurs ayant chacun 20 coeurs et 768 Go de Ram, un serveur avec deux processeurs de 14 coeurs et 192 Go de Ram et deux serveurs de développement (deux processeurs de 8 coeurs et 128 Go de Ram chacun). Par ailleurs, deux Nas complètent le système informatique local, ayant chacun douze disques durs de 4 To. Enfin, des licences Windows serveurs ont été acquises qui couvrent au total 100 coeurs et une licence SQL Server, complétant le soft local.
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Personnel et horaires de travail
Le tableau de la page 36 du rapport d'activité permet de visualiser la répartition des heures de travail pour chaque personne ayant exercé une activité à l’OR2S en 2022, grâce à la comptabilité analytique temps mise en place depuis de nombreuses années. Ainsi, près de 31 700 heures ont été effectuées au cours de l’année, soit un niveau équivalent à celui enregistré en 2016 et, plus récemment, l’année passée. Tout compris, cela correspond à l’équivalent de 19,8 personnes à temps plein sur l’ensemble de l’année, sans tenir compte des heures qui ont été réalisées par certains administrateurs à titre bénévole, tout particulièrement la présidente et le président qui lui a succédé, le trésorier ou encore la secrétaire générale.
L’effectif des personnes ayant exercé une activité, soit sur l’ensemble de l’année, soit sur une partie de celle-ci, est un peu moins élevé que l’année passée (trente-et-un contre trente-trois, mais une personne avait eu une activité minime en 2021 -61 heures-). Sur cette base, la comparaison est de trente-et-une personnes ayant participé à l’activité 2022 contre vingt-sept sur les quatre exercices précédents. Il faut par ailleurs mentionner que des heures supplémentaires (pour un total annuel de 625) ont pu/dû être effectuées par douze salariés, pour permettre parfois le rendu de projets dans les temps impartis, mais aussi pour pallier les difficultés de recrutement pour certains travaux nécessitant des compétences spécifiques. Ce total d’heures supplémentaires est supérieur à celui réalisé l’année passée, valeur de l’ordre de celle des années antérieures tout en restant, de façon plus générale, très en retrait de celles de la période 2010-2015.
En analysant plus finement la répartition des diverses tâches et compte tenu du RGPD et du SNDS, la sécurisation des données et les développements d’outils spécifiques couplés à l’expertise, la conception et la gestion des bases de données représentent l’activité la plus importante au sein de l’OR2S avec 8 363 heures travaillées. Le total des heures réalisées pour ces deux activités complémentaires pour ce qui est de la gestion des bases de données est de l’ordre de celle de l’exercice précédent. Toutefois, l’utilisation adaptée des données fournies aux différents partenaires est également essentielle, c’est pourquoi la prestation autour d’Agit est à intégrer dans cette dynamique, soit un total de l’ordre de 9 000 heures. Le nombre de personnes impliquées pour cette partie est conséquent : vingt-neuf personnes l’ont été, cinq salariés dépassant les 400 heures sur ce travail, dont deux pour plus de 1 300 heures.
En dehors de ces tâches liées à la gestion des bases de données et aux développements informatiques s’y associant, l’activité qui arrive ensuite a trait au recueil Jesais avec 2 750 heures de travail en 2022, soit un retour au niveau de l’année 2020 après une année où l’activité avait été plus réduite. L’accompagnement des infirmier(ère)s est resté important tout au long de l’année et plusieurs documents ont été publiés, notamment sur les comparaisons spatio-temporelles. Arrive ensuite le projet mené avec les conseils départementaux des Hauts-de-France et, plus particulièrement, avec leurs services de la protection maternelle et infantile avec un peu plus de 1 700 heures en 2022. Ce projet se poursuivra en 2023, année où seront livrées les conclusions sur le fonctionnement des uns et des autres. La Plateforme sanitaire et sociale, action menée en liaison étroite avec l’Anthropo-Lab, laboratoire de l’université catholique de Lille, se situe un peu en dessous de 200 heures. Toutefois, outre le travail mené par Julien Salingue de ce laboratoire, il faut rajouter à ces heures, celles des membres du Groupe projet, et celles indirectes qui sont comprises dans la maintenance du site internet et des bases de données. Le Dataction engagé avec l’agence régionale de santé Hauts-de-France a été aussi important dans l’activité de l’OR2S, s’inscrivant dans le cadre du projet régional de santé ; il représente plus de 1 300 heures en 2022. Trois autres actions dépassent les 1 000 heures effectives. La première à mentionner a trait à la gestion des tâches diverses de fonctionnement et la démarche qualité avec un nombre d’heures du même ordre que le projet précédent, identique à cette tâche en 2020. L’observatoire santé environnement des Hauts-de-France est monté en puissance en 2022 et représente près de 1 250 heures, avec des travaux portant notamment sur les thématiques de l’air extérieur, de l’eau et du bruit. Le dernier projet avec plus de 1 000 heures concerne le diagnostic réalisé sur la communauté d’agglomération Valenciennes Métropole avec deux dimensions complémentaires : qualitative et quantitative. Ce décompte occulte toutefois une part importante de l’activité de l’OR2S dans les aspects santé travail, notamment avec l’accompagnement de la Dreets de Normandie pour le PRST4, mais aussi pour la production de deux documents chiffres clés, l’un généraliste et l’autre spécifique sur les accidents du travail. Cela représente 850 heures travaillées, heures auxquelles il faut rajouter celles concernant Evrest (880 heures) et celles portant sur les maladies à caractère professionnel (750 heures) pour ainsi s’étendre à toute la thématique santé travail. Les derniers projets à mentionner se situent en deçà des 1 000 heures. Le premier, conséquent d’année en année compte tenu de l’extension des recueils, est mené pour l’ARS Hauts-de-France sur les établissements accueillant des personnes âgées ; il est d'un peu plus de 800 heures. Le deuxième concerne l’enquête menée auprès des étudiants normands en liaison avec l’ORS-Creai Normandie (760 heures) et le troisième porte sur la réalisation d’un diagnostic sur la métropole Rouen Normandie (660 heures). En cumulant les documents produits dans les Hauts-de-France et en Normandie, le Baromètre santé est à citer avec 670 heures, réparties à peu près équitablement entre les deux régions.
Évolution des heures travaillées suivant la nature de l’activité
Avec 31 673 heures travaillées, l’année 2022 se situe au niveau de l’exercice précédent. L’année 2015 demeure l’année la plus importante en termes d’heures travaillées avec plus de 37 500 heures.
Avec près de 16 000 heures travaillées, la partie « Études » représente le nombre d’heures le plus notable de l’activité 2022, le plus important de l’ensemble des exercices de l’OR2S jamais enregistré (2 000 heures de plus que le plus élevé) : l’ensemble des études représente ainsi 50 % des heures travaillées, soit dix points de plus qu’en 2021. Toutefois, au sein de cette partie, il serait nécessaire d’isoler quelques projets qui constituent une activité récurrente de l’OR2S. Ainsi, sont à mentionner la santé des jeunes (Jesais, EnJEU Santé, santé des étudiants avec l’ORS-Creai Normandie) pour 3 600 heures, toute la démarche santé travail qui représente près de 2 500 heures à travers plusieurs projets, l’observatoire santé environnement pour 1 250 heures et les enquêtes barométriques pour près de 700 heures.
Les bases de données constituent le deuxième pôle d’activité le plus conséquent au sein de l’OR2S avec près de 9 000 heures, soit un nombre au niveau des années précédentes, hormis l’an passé qui était le plus important jamais enregistré avec 3 000 heures de plus qu’en 2022.
L’observation sociale apparaît ensuite dans l’activité avec un nombre d’heures un peu en deçà de celui de l’exercice précédent : 2 115 heures en 2022 contre 4 000 en 2021.
La dynamique Santé observée est, en revanche, en augmentation par rapport à l’exercice précédent mais demeure du même ordre qu’en 2019.
Les aspects de gestion et les réunions continuent d’être à un niveau en deçà des 1 400 heures comme ce fût le cas lors des deux exercices précédents. Cela représente une part pour cette partie de 4 % alors qu’elle a été de 10 %, voire de plus de 15 % par le passé.
Concernant l’accompagnement des politiques de santé, celui-ci est redevenu plus important en 2022 du fait de la part prise par l’OR2S lors de la concertation réalisée dans le cadre du conseil national de la refondation bien que restant en retrait par rapport au début des années 2010.
La fonction de documentation s’est réduite progressivement à mesure du temps, dans une complémentarité avec la structure chargée de l’éducation pour la santé. Elle n’apparaît pas en 2022 comme lors des trois dernières années.
Évolution du nombre d’heures annuelles de travail effectivement réalisées depuis 1995, en fonction des principaux postes pérennes d’activité
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Source : OR2S
* comprend le traitement des bases de données et la maintenance des sites Internet, des bases de données et les développements informatiques.
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Evolution du budget et des financeurs
Le graphique ci-dessous permet de distinguer plusieurs périodes dans l’évolution budgétaire de l’ORS puis de l’OR2S depuis sa création (30 juin 1982) :
- la première période qui va de 1983(1) à 1985 est la mise en place de la structure avec une masse financière qui va logiquement s’accroître, du fait notamment du recrutement de salariés ;
- la deuxième commence en 1986 et va jusqu’en 1990 avec une érosion lente des moyens de l’ORS. La diminution des crédits affecte aussi bien l’enveloppe de l’État que celle des autres partenaires ;
- la troisième démarre en 1991 avec une croissance relativement linéaire jusqu’en 2004 qui correspond à une augmentation conjointe de la participation de l’État, du nombre accru de partenaires et à l’intégration d’un deuxième programme transfrontalier de santé dans le cadre d’Interreg III en 2003(2) ;
- la période suivante comprend les années 2005 à 2009, marquée par une relative stabilité des produits et des charges, hormis 2008 ;
- entre 2010 et 2015, une augmentation des produits est à nouveau constatée d’une année sur l’autre. Elle a été sensible en 2014 du fait de l’implication de plusieurs acteurs haut-normands ;
- depuis 2016, la situation apparaît différente d’une année sur l’autre avec un niveau des produits en 2022 supérieur à celui de 2018, le plus élevé de tous les exercices.
L’épisode de la Covid-19 qui s’est poursuivi en 2021 a, comme en 2020, nécessité quelques reports de travaux sur l’exercice 2022.
Côté charges en 2022, elles sont également supérieures à celle de 2018. Le différentiel entre produits et charges provient d’une régularisation de certains financements non intervenus les années précédentes.
(1) compte tenu des moyens non utilisés, le budget de 1983 n’est pas présenté volontairement sur le graphique.
(2) l’année 1994 est spécifique compte tenu de l’organisation du congrès national des ORS, impactant aussi les produits de 1995.
Évolution des produits et des charges de l’ORS Picardie, puis de l’OR2S, entre 1984 et 2022
(sans les engagements à réaliser sur subventions attribuées et les charges sur les exercices antérieurs)
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Source : OR2S
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Une partie de l’activité de l’OR2S est logiquement consacrée aux tâches courantes de gestion de la structure qui peuvent être distribuées en deux groupes :
- l’enregistrement des écritures financières (qui sont transmises ensuite au cabinet d’expertise comptable), l’établissement des fiches de paie, le remplissage des bordereaux concernant les charges sociales et l’écriture de la DADS ;
- une partie administrative qui comprend les courriers, la préparation des réunions (assemblée générale, conseil d’administration, bureau), leurs comptes rendus et la réalisation du rapport d’activité. L’organisation administrative des Plateformes (Copil, Groupe projet, comité de suivi) en fait également partie.
Par ailleurs, sont prises en compte dans cette partie les tâches d’entretien des locaux et toutes les fonctions ne pouvant être comptabilisées dans un autre poste, notamment les réponses aux appels à projets ou les contacts préalables à de potentielles actions.
